Services de conseil en commerce international et en dédouanement

Le HS est utilisé par plus de 200 pays et économies comme base pour les tarifs douaniers. Pratiquement toutes les marchandises commercialisées à l’international doivent être classées dans les tarifs HS lorsqu’elles sont dédouanées ou à d’autres fins, à la fois à leur origine et à leur destination.

Le produit de classification HS de Maersk aide les entreprises à établir et à maintenir une classification précise, conforme et optimisée de leurs marchandises de manière stratégique et globale, en utilisant une technologie de pointe pour automatiser le processus de classification.

Le service est fourni par le biais d’une automatisation sélective alimentée par l’outil Maersk Classify déployant la toute dernière technologie en date, et intégrant un système analytique expert avancé et une IA superposée, pour gérer la plupart des tâches de classification régulières. L’outil est utilisé en combinaison avec des contrôles manuels pour les cas de classification complexes où la technologie ne peut pas garantir une détermination précise à 100 % des codes marchandises.

Notre équipe d’experts vous fournira les services suivants :

• Nous classifierons vos marchandises dans le HS ou dans un tarif HS de votre choix, ou nous vérifierons l’exactitude de la classification et des désignations de produits déjà établies, ou transposerons les codes de marchandises dans un tarif donné
• Nous vous accompagnerons dans la migration vers les nouvelles versions du HS et des tarifs afin de garantir une mise en œuvre fluide et en temps voulu des changements réglementaires
• Nous vous aiderons à définir des réglementations contraignantes en amont pour disposer d’une décision écrite quant au traitement de vos marchandises au moment de l’importation ou de l’exportation
• Nous fournirons un soutien de haut niveau à votre entreprise dans les cas de classification complexes ou contentieux lorsque vous traitez avec les autorités à différents niveaux.

Nous vous aidons à réaliser des économies en tirant parti d’opportunités telles que les accords de libre-échange, le traitement interne/externe, la ristourne de droits, le recouvrement des droits indûment payés, le recouvrement de la TVA à l’exportation et l’entreposage sous douane, entre autres.

En analysant vos registres d’articles et les données de votre chaîne d’approvisionnement, nous identifions les régimes spécifiques qui pourraient être les plus avantageux pour vous. Nous quantifions les économies disponibles et proposons des recommandations sur la manière de les réaliser. Nous vous aidons à mettre en œuvre des stratégies d’optimisation et à construire votre propre capacité afin que vous puissiez profiter de ces avantages à long terme.

Nous évaluerons le risque de non-conformité aux réglementations douanières et commerciales et nous développerons et mettrons en œuvre des plans de relance pour relever le défi. Nous effectuons des analyses des écarts pour évaluer l’impact des nouvelles réglementations et les étapes nécessaires pour nous préparer. Nous vous aidons à interagir avec les agences gouvernementales dans les appels, les divulgations volontaires et à vous préparer aux audits. Nous pouvons également fournir une expertise pour combler les lacunes à court ou à long terme dans votre capacité de gestion de la conformité, et nous vous aidons à développer votre capacité interne à maîtriser les risques à long terme.

Nos domaines d’expertise comprennent la classification, l’évaluation et l’origine, les contrôles et sanctions à l’exportation, les régimes douaniers tels que l’entreposage, le traitement intérieur, etc., les réglementations ESG telles que le travail forcé et le CBAM (Mécanisme d’ajustement aux frontières du carbone).

Avec les changements de législation à venir tels que le CBAM qui affectent le mouvement transfrontalier de certaines marchandises, notre équipe vous aidera à rester informé de tous les développements récents et vous guidera à travers les changements. Pour en savoir plus sur CBAM et les mesures à prendre pour être conforme, cliquez ici.

L’OEA ou opérateur économique agréé est une norme internationale de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) (Cadre de normes SAFE) pour certifier les opérateurs de la chaîne d’approvisionnement sûrs, conformes et à faible risque. L’obtention du statut d’OEA signifie que votre entreprise est conforme, financièrement viable, respecte les normes de sécurité requises et peut bénéficier de facilités douanières ainsi que d’avantages qui permettent d’économiser du temps et de l’argent et d’améliorer la prévisibilité de vos chaînes d’approvisionnement.

Maersk OEA Guru est un service de conseil qui vous aide dans l’analyse, la préparation, la mise en œuvre et l’application afin d’obtenir et de conserver le statut d’OEA/d’opérateur de confiance.

Notre logiciel de gestion OEA simplifiera et digitalisera davantage la conformité pour vous. Cette solution basée sur le cloud offre une vue en temps réel des niveaux de conformité actuels dans l’ensemble de votre entreprise, ce qui vous permet de gérer vos certifications douanières, vos risques et vos activités de contrôle en un seul endroit.

Cliquez ci-dessous pour en savoir plus sur notre logiciel de gestion OEA.

Border Management Consulting aide les gouvernements à réformer, moderniser et transformer leur environnement douanier, commercial et frontalier conformément aux normes internationales et aux meilleures pratiques. Notre expertise couvre des domaines clés tels que :

• Opérateur économique agréé/opérateur de confiance
• Gestion des risques
• Gestion des frontières
• Fenêtre unique et numérisation
• Facilitation des transactions commerciales

Nous pouvons réaliser des projets de transformation et déployer nos experts pour compléter les ressources des agences gouvernementales et gérer les opérations quotidiennes de certains services. Par exemple, notre équipe peut mener l’audit et l’accréditation des entreprises qui postulent pour devenir des opérateurs économiques agréés.